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Conditions générales



  1. Le client renonce expressément à ses propres conditions générales de vente, même si celles-ci ont été établies postérieurement aux présentes conditions générales de vente. Pour être valable, toute dérogation doit faire l'objet d'un accord préalable exprès et écrit. 
  2. Nos factures sont payables sous 21 jours ouvrés, sauf indication contraire sur la facture ou le bon de commande. En cas de non-paiement à l'échéance, WE STANCE SPORTS S.A. R.L. se réserve le droit de demander le paiement d'intérêts forfaitaires de 10 % du montant restant dû. WE STANCE SPORTS S.A. R.L. sera autorisée à suspendre toute prestation de services sans préavis en cas de retard de paiement. 
  3. Si un paiement est toujours impayé plus de soixante (60) jours après la date d'échéance, WE STANCE SPORTS S.A R.L. se réserve le droit de faire appel à une société de recouvrement. Tous les frais juridiques seront à la charge du client. 
  4. Certains pays appliquent une retenue à la source sur le montant des factures, conformément à leur législation interne. Toute retenue à la source sera reversée par le client aux autorités fiscales. En aucun cas, WE STANCE SPORTS S.A R.L. ne pourra être tenue responsable des frais liés à la législation d'un pays. Le montant de la facture sera donc dû à WE STANCE SPORTS S.A R.L. dans son intégralité et n'inclut pas les frais liés à la législation du pays où le client est situé. 
  5. WE STANCE SPORTS S.A R.L. s'engage à faire de son mieux pour fournir des services performants dans les délais impartis. Toutefois, aucune de ses obligations ne saurait être considérée comme une obligation de résultat. WE STANCE SPORTS S.A. R.L. ne peut en aucun cas être tenue pour tierce partie par le client dans le cadre d'une demande de dommages et intérêts formulée à son encontre par un consommateur final. 
  6. Pour être recevable, toute réclamation doit être notifiée à WE STANCE SPORTS S.A. R.L. par lettre recommandée avec accusé de réception à son siège social dans les 8 jours suivant la livraison des biens ou la prestation des services. 
  7. Toutes nos relations contractuelles sont régies exclusivement par le droit luxembourgeois. 
  8. Droits de promotion et respect de la vie privée: Le photographe se réserve le droit d’utiliser les clichés réalisés pour la commande à des fins de promotion professionnelle. Ces utilisations peuvent se faire sur divers canaux numériques (site internet, médias sociaux) ou physiques (expositions, supports marketing imprimés, concours). Le photographe avisera les clients en cas d'utilisation de photos sur lesquelles ils apparaissent. Il s'engage à sélectionner avec soin des images qui ne portent pas atteinte à leur sphère privée. Les clients conservent un droit de regard et peuvent demander la modification du choix si la photo publiée est jugée inappropriée selon ce critère.
  9. Droits d'auteur et licence d'utilisation: Le photographe conserve la pleine propriété intellectuelle et les droits d'auteur sur l'ensemble des images produites. Les clients bénéficient d'une licence d'utilisation non exclusive, irrévocable et illimitée dans le temps. Cette licence leur permet d'utiliser, d'imprimer et de reproduire les photos pour leur usage personnel et privé uniquement. Le droit de modifier les images reste la propriété exclusive du photographe. Toute diffusion publique des photos, que ce soit sur internet ou lors d'une exposition, doit impérativement s'accompagner de la mention du nom du photographe. L'utilisation des images à des fins commerciales, publicitaires ou lucratives est strictement prohibée, sauf accord commercial écrit et limité dans le temps entre les parties.